Les tchats du Barreau de Paris

	C'est le juge aux affaires familiales qui s'occupe de tout ce qui concerne la famille (s�paration, pension alimentaire, droit de visite, etc.).
	A l'heure actuelle, c'est en principe 13 ans, mais depuis une loi de 2004, un enfant de 10 ans peut �tre sanctionn� p�nalement par le juge des enfants c'est � dire recevoir une punition qui sera quand m�me inscrite sur son casier judiciaire.
	Ses parents doivent d'abord avoir engag� une proc�dure.Lorsque l'enfant connait le nom du juge, il doit le demander � l'un de ses parents, il �crit tout simplement une lettre � ce juge, au Palais de justice pour lui expliquer en deux phrases qu'il veut �tre entendu.Le juge le convoquera.En g�n�ral, s�par�ment, en dehors de ses parents.
	Les parents peuvent adresser un courrier au juge pour expliquer la raison pour laquelle ils ne veulent pas que leur enfant soit entendu.Les magistrats, en g�n�ral, ne donnent pas suite � leur demande d'audition.
	Il faut savoir que l'enfant est toujours et obligatoirement accompagn� d'un avocat.Il a le choix de son avocat et peut demander un avocat sp�cialis� dans la d�fense des enfants.Lorsqu'il ne connait pas de nom d'avocat, il demande au b�tonnier de l'Ordre des avocats d'en d�signer un.L'enfant a droit � un avocat gratuit pour lui et qui sera pay� soit par une protection juridique si les parents en ont une, soit au titre de l'aide juridictionnelle, c'est � dire par l'Etat.Les parents sont toujours convoqu�s et doivent �tre pr�sents. Ils sont civilement responsables.
	Oui, c'est le juge des enfants. Il y en a un dans chaque Tribunal de grande instance, c'est � dire dans chaque Palais de Justice.
moderateur:	Bonjour � tous, le chat va d�marrer
moderateur:	Le tchat de ce soir porte sur le th�me de l'enfant face � la justice.
moderateur:	Nous ne r�pondrons qu'aux questions qui ont trait � ce th�me. Veillez � formuler vos questions de mani�re concise.
moderateur:	Attention il ne s'agit pas de mener des consultations juridiques personnalis�es. L'avocat du barreau de Paris ici pr�sent vous donnera des r�ponses d'ordre g�n�ral
	Bonjour
mod:	Pour lancer le tchat, je vous propose de nous expliquer ce qu'est un enfant aux yeux de la justice.
	Un enfant est tout �tre humain de 0 � 18 ans. Il a droit � une protection sp�ciale.
mod:	� partir de quel �ge un enfant peut-il �tre entendu par un juge ?
	Le juge doit v�rifier l'�ge du discernement, c'est � dire v�rifier si l'enfant est capable de r�fl�chir de mani�re autonome.De mani�re g�n�rale, c'est l'age de 7 ans.
moderateur:	Et � partir de quel �ge peut-il �tre puni s'il est soup�onn� d'avoir commis un d�lit ?
Sandrine:	Dans le cas d'une s�paration, � quel age un enfant peut-il choisir le parent avec qui il pr�f�re rester la + grande partie de l'ann�e. Qui choisi les dates ou p�riodes. A quel age peut-il �tre consult� pour savoir sa pr�f�rence, et ds quel cas son choix est-il pris en compte merci.
	L'�ge auquel l'enfant est entendu n'est pas le crit�re le plus important. Le facteur d�terminant est le "discernement". Ce n'est pas l'enfant qui d�cide du choix du parent avec lequel il va vivre. C'est toujours le juge, apr�s avoir entendu l'enfant . La d�cision est prise en fonction de l'int�r�t de l'enfant.
Lionel:	Bonjour, En instance de divorce, je n'arrive pas � me mettre d'accord avec mon ex-compagne concernant la garde des enfant (5 et 13 ans). Elle souhaite la garde exclusive, je souhaite la garde altern�e. Les enfants, notamment le plus grand, pr�f�reraient la garde altern�e. Peuvent-ils �tre entendus par le tribunal? Quelles sont les d�marches � accomplir? Merci beaucoup par avance...
	Un enfant qui d�sire �tre entendu par le JAF doit en faire la demande aupr�s du juge. Le juge a l'obligation de l'entendre sauf s'il estime que l'enfant n'a pas l'�ge du discernement. Ce peut-�tre le cas pour l'enfant de 5 ans. Il peut, dans son courrier, demander � �tre assist� d'un avocat. Le juge enverra la demande d'avocat � l'antenne des mineurs du barreau de Paris.
moderateur:	Pourriez-vous pr�ciser ce que signifie JAF ?
moderateur:	Est-ce que les enfants ont un juge qui s'occupe sp�cialement d'eux ?
antoine:	Bonjour, C'est une situation tr�s compliqu�e que j'ai � vous faire part. En effet, je fr�quente une femme mari�e depuis 14 mois sans que son mari soit au courant. Elle � 2 enfants et � peur d'un divorce ou elle perdrait ses deux enfants. Elle ne supporte plus son mari et ses enfants qui sont jeunes ont peur de lui (aucune maltraitance, mais il s'en prends � eux moralement pour affecter sa femme). De plus, elle est d�pendante de lui financi�rement et n'ose pas franchir le cap de vivre une nouvelle vie. Mat�riellement parlant tout est � lui et financi�rement parlant, elle gagne moiti� moins que lui. Elle est prisonni�re et ne sais pas quoi faire de +. Elle � peur de les perdre et que la justice ne prenne en compte que les revenus de son mari pour s'attribuer la garde compl�te. Un divorce � l'amiable non, il lui � clairement dit que s'il apprenait quelque chose il ferait tout pour lui faire du mal ... et donc s'en prendre aux enfants. J'ai honte de voir qu'il existe ce genre d'individu sur terre. Et j'ai beaucoup de peine de voir ma compagne � bout et malheureuse. Que faire ? Que me conseillez vous ? Cordialement Antoine
	Avant d'engager toute proc�dure, il faut aller consulter un avocat. De toutes fa�ons, le juge aux affaires familiales prendra en compte, avant toutes choses, l'int�r�t des enfants.
Sandrine:	un parent qui a la garde altern�e avec ex conjoint et qui ensuite a de nombreux partenaires peut-il conserver sa garde altern�e ? Qu'elle est la marche � suivre ?
	Ce que le juge va v�rifier, c'est si le mode de vie du parent avec qui demeure l'enfant ne perturbe pas l'enfant. C'est toujours l'int�r�t de l'enfant qui guidera la d�cision du juge.
Jean-Michel:	J'ai entendu que le gouvernement a pour projet de permettre l'emprisonnement d'enfants de douze ans. Est-ce exact ? Les avocats ont-ils �t� consult�s sur cet abominable projet ? Quand tous les fran�ais seront en prison il n'y aura plus personne pour en construire ! Merci de votre r�ponse.
	C'est exact.Cette proposition se trouve dans un rapport demand� par la Garde des sceaux (Ministre de la Justice).Les avocats s'opposent � cette proposition.Ils avaient �t� consult�s et avaient indiqu� qu'ils �taient oppos�s � l'incarc�ration d'enfants aussi jeunes.
moderateur:	Que se passe-t-il quand un enfant qui a commis un d�lit passe devant le juge ? Est-ce ses parents doivent l'accompagner ?
Ludo:	A partir de quel age on consid�re qu'un enfant doit r�pondre de ses actes devant la justice? Par exemple, un enfant de 5 ans qui fait une tr�s grosse b�tise peut-il �tre jug�?
	Nous en avons d�j� parl� au d�but du tchat. A l'heure actuelle, un enfant qui a jou� � "touche pipi" avec son petit copain ou sa petite copine, peut �tre renvoy� devant le juge des enfants. Cela s'est d�j� produit. Le juge, en principe, prendra une mesure �ducative, l'enfant est quand m�me fich�.
Camilla:	Bonjour, Ma fille alors ag�e de 4 ans a �t� victime d'une exhibition sexuelle. Nous avons d�pos� une plainte qui a �t� class�e sans suite car l'argument donn� par l'agresseur �tait qu'il "avait accompli un geste de la vie quotidienne". (Mettre son sexe sous le nez de ma fille????) Ma fille en parle parfois... j'ai peur qu'elle n'en garde un traumatisme et je voudrais que l'agresseur ne soit pas impuni. Je pense que c'est dans l'int�r�t de ma fille... Que dois-je faire, que nous conseillez-vous? Merci par avance.
	En raison de l'�ge de la petite fille (4 ans), il convient de l'emmener voir un p�dopsychiatre, qui, en fonction des r�v�lations, pourra s'il l'estime n�cessaire faire un signalement. En tout �tat de cause, il faut toujours se rapprocher de la brigade des mineurs, sp�cialis�e dans ce genre d'affaire. Vous pouvez les joindre au 01.49.96.32.49
moderateur:	Des parents peuvent-ils refuser qu'un enfant soit entendu en tant que t�moin ?
edouard:	Qu'en est-il de la drogue pour les mineurs? Comment sont-ils jug�s?
	Consommer de la drogue est un d�lit. puni par le code p�nal. A l'heure actuelle, ces jeunes sont quasi syst�matiquement poursuivis. Le mieux est de les aider � arr�ter. Plusieurs associations existent qui permettent aux jeunes de s'y rendre de mani�re anonyme. Par exemple : la corde raide 01 43 42 53 00 Emergence 01 53 82 81 70 Bien entendu, s'ils vendent de la drogue, ils sont s�v�rement punis ; cela peut aller jusqu'� la prison.
Sophie:	Je suis en cours de s�paration avec mon mari, est ce que ma fille peut d�cider avec qui elle souhaite vivre et influer la d�cision du juge.
ellois:	Dans le cas d'un divorce, si l'enfant souhaite rester avec son p�re plut�t qu'avec sa m�re mais que celle-ci refuse, le souhait de l'enfant est-il pris en compte?
	L'enfant qui demande � �tre entendu sera re�u par le juge. Ce n'est pas l'enfant qui d�cide. Il donne son avis, exprime ses souhaits mais le juge peut prendre une d�cision diff�rente, s'il estime que les souhaits exprim�s par l'enfant ne correspondent pas � son int�r�t.
moderateur:	Comment un enfant peut-il faire pour demander � �tre entendu dans le cas d'une s�paration ? A qui doit-il s'adresser ?
Dave:	Si un jeune est mis en examen, peut-il continuer � suivre sa scolarit� d'une mani�re ou autre, ou il devra forc�ment louper des jours de classe, voir plus.
	Il doit bien entendu continuer � suivre sa scolarit�. Il ne ratera que les cours correspondant au moment o� il a �t� convoqu� par le juge.Il pourra demander un justificatif au juge concernant son absence.
Antoine:	A quoi �a sert l'assurance scolaire qu'on doit souscrire? Est ce que �a prot�ge les parents compl�tement des probl�mes �conomiques li�s aux d�lits/b�tises des enfants? Par exemple que se passe-t-il si l'enfant incendie un immeuble que ce dernier est tr�s abim�
	Les parents ont toujours une assurance habitation - responsabilit� civile, cette assurance pourra jouer si les parents sont condamn�s comme "civilement responsables". L'assurance scolaire, si elle inclut cette garantie jouera.
Henri:	Mon fils va me confier ses enfants pendant l'�t�, est ce qu'il y a des pr�cautions particuli�res � prendre pour m'assurer que tout se d�roule au mieux.
	En cas de probl�me, c'est en g�n�ral l'assurance des parents qui doit jouer. Compte tenu de la vigilance habituelle des grands-parents, tout devrait bien se passer.
pilou:	est il possible de s�parer un fr�re de 9 ans et une soeur de 6 ans pour la garde apr�s s�paration des parents ?
	Cela est malheureusement possible, mais l'enfant peut �crire � la D�fenseure des enfants 104 boulevard Blanqui 75013 PARIS, 01 53 63 58 60, pour lui expliquer son probl�me, cette derni�re enqu�tera, essaiera d'aider l'enfant. L'enfant peut �galement s'adresser � l'Antenne des mineurs du barreau de Paris 01 42 36 34 87 o� il pourra �tre mis en contact avec un avocat qui pourra le conseiller et l'aider.
bob:	Pour des �trangers, comment �a se passe en France si pendant notre voyage en France, mon fils fait une b�tise? Est ce que la justice peut nous forcer � revenir si une enqu�te a lieu apr�s notre retour aux US.
	En principe, la justice peut obliger l'enfant � revenir, en tout cas le convoquer et, s'il ne vient pas, le juger en son absence.
Louise:	Si mon fils doit passer la nuit au commissariat, est ce que je peux lui apporter des affaires? Qu'est ce qui est autoris�, qu'est ce qu'il ne l'est pas?
	En principe, rien n'est autoris�. C'est � la discr�tion des officiers de police. L'enfant a le droit de voir un avocat, d�s sa premi�re heure de garde � vue. L'officier de police a l'obligation de demander � l'enfant s'il veut voir un avocat. Dans la n�gative, a l'obligation de poser la m�me question aux parents.
koala:	J'aimerais en savoir un peu plus au sujet du code de la route; si un jeune de 18ans qui vient tout juste d'avoir le permis fait un exc�s de vitesse de plus de 20 km / heure, on lui retire ses 6 points? Passe -t-il devant un tribunal obligatoirement?
	Il est majeur. Il ne passe pas forc�ment devant le tribunal, mais aura ses points enlev�s.
alpha:	quels sont les tarifs pratiqu�s par les avocats qui sont sp�cialis�s pour les enfants? Puis je trouver des conseils/avocats gratuits?
	L'enfant a toujours le droit d'avoir un avocat, m�me si ses parents n'en ont pas les moyens.L'avocat est pay� par l'Etat. Si ses parents veulent s'adresser � un avocat particulier, les parents, s'ils en ont les moyens devront voir avec l'avocat en fonction de l'affaire le montant des honoraires et cela d�s le premier rendez-vous.Un enfant ne doit jamais h�siter � aller consulter un avocat. Il peut s'adresser � l'antenne des mineurs du barreau de Paris o� un avocat est de permanence tous les apr�s-midi : 25 rue du Jour 75001 PARIS (01 42 36 34 87) mail : antennedesmineurs@avocatparis.org
babeth:	bonjour, en tant que repr�sentant l�gal de parents, (curatelle renforc�e), nous n'avons pas �t� inform� de la proc�dure de placement des enfants du couple. Avons nous un quelconque recours? Merci de votre r�ponse
	Les enfants ont �t� plac� sur d�cision du juge des enfants. Il faut vous rapprocher de ce juge pour signaler la probl�matique l�gale des parents pour le cas o� il n'en aurait pas �t� inform�. Le curateur n'avait pas � �tre inform� de la d�cision de placement des enfants en direct, les parents n'�tant pas d�chus de leur autorit� parentale.
ln:	Peut-on auditionner comme t�moin un tr�s jeune enfant? Par exemple, un enfant de 4 ans devant une cour d'assise?
	Cela n'est pas envisageable !
Paul:	Des gendarmes viennent souvent nous questionner d�s qu'il y a un probl�me dans le quartier, car ils pensent que mon fils trainent avec les "voyous". Peut-on leur demander de nous laisser tranquille ?
	H�las non ! On ne peut pas non plus s'opposer � un contr�le d'identit�, m�me effectu� plusieurs fois par jour. Il est imp�ratif de garder son calme.
Jean_et_le_roux:	Les enfants stars (Jordie, Ilona...) touchent-ils des royalties au m�me titre qu'un adulte, leur droits d'auteurs ou d'interpr�tes sont-ils prot�g�s de la m�me mani�re, ont-ils droit de toucher l'argent m�me avant leur majorit� ?
	Les enfants n'ont pas le droit de toucher les fonds qu'ils pourraient recevoir, ils sont bloqu�s jusqu'� leur majorit�.
plume:	mon ex - mari d'origine marocaine a emmen� nos filles en visite au Maroc, ils les a laiss� chez sa m�re au lieu de les ramener en France � la fin des vacances, en disant qu'il y avait eu un probl�me d'avion. Je n'arrive pas � avoir de nouvelles de mes enfants, que dois-je faire?
	Il est imp�ratif d'aller voir tout de suite un avocat pour que celui-ci d�pose plainte pour non repr�sentation d'enfant et saisir en cons�quence la justice.
aaa:	mon beau fr�re s'est s�par� de la m�re de ses 2 enfants, il vient d'avoir un b�b� avec sa nouvelle compagne. Mon neveu souhaite aller vivre avec son p�re, il a 9 ans, que doivent-ils faire ? D'autre part, ma ni�ce devient agressive avec l'arriv�e de ce demi fr�re. Mon beau fr�re envisage de ne plus prendre sa fille de 6 ans car elle s'en prend au mat�riel et ils ont peur qu'elle s'en prenne au b�b� ? Quelles sont les d�marches � suivre ?
	Il faut toujours aller voir le juge aux affaires familiales pour lui demander de d�cider. Concernant la petite fille de 6 ans, qui � l'�vidence est jalouse, il convient d'en parler au p�diatre qui pourra �valuer la situation.
Jean_et_le_roux:	Si un mineur commet un acte terroriste, quelles sont les modalit�s de jugement ?
	Cela d�pend de son �ge.S'il a plus de 16 ans, il peut �tre jug� par la Cour d'assises des mineurs.Un mineur qui commet un d�lit est un mineur en danger, malheureux qui par l'acte appelle � l'aide. Il ne faut jamais l'oublier.Il n'est pas un d�linquant � vie, il faut l'aider � se r�ins�rer dans la soci�t�.
moderateur:	Notre tchat se termine et nous vous remercions d'avoir �t� si nombreux � y participer.
moderateur:	Nous esp�rons que les r�ponses apport�es par notre invit� ont r�pondu � vos attentes.
moderateur:	Le mot de la fin, ma�tre ?
moderateur:	Merci !
moderateur:	Nous vous rappelons que les avocats du barreau de Paris donnent des consultations gratuites accessibles � toute personne, quels que soient ses revenus. Ces consultations sont anonymes et confidentielles. Elles vous permettent de recevoir des conseils et informations dans tous les domaines du droit.
moderateur:	Pour en savoir plus sur les lieux o� se tiennent ces consultations et leurs horaires, cliquez sur le lien http://www.avocatparis.org/avocats_service/consultations_gratuites2.aspx
ln:	Merci beaucoup. C'�tait tr�s int�ressant
moderateur:	Vous trouverez sur le site du barreau de Paris, les indications quant aux consultations organis�es sp�cialement pour les mineurs.
moderateur:	Nous vous donnons rendez-vous mercredi prochain, � 18h pour un nouveau tchat dont le th�me sera: la responsabilit� des professions lib�rales: agents immobiliers, syndics, notaires, avocats.
moderateur:	Bonne semaine � tous !